Description

Dans le paysage complexe du monde des affaires, la gestion fiscale représente une pierre angulaire essentielle pour assurer la stabilité financière et la conformité légale des entreprises. Comprendre les fondamentaux de la fiscalité en entreprise devient ainsi impératif pour les acteurs économiques de tous horizons. Cette formation se propose d'explorer les bases incontournables de la fiscalité, offrant aux participants une perspective claire sur les obligations fiscales, les mécanismes d'imposition et les stratégies permettant d'optimiser la charge fiscale. Du décryptage des normes fiscales à l'application des principes de manière pragmatique, cette session vise à fournir une boîte à outils solide, permettant aux professionnels de naviguer avec assurance dans le paysage fiscal complexe et en constante évolution des entreprises.

Programme

1. Impôts

- Principe
- Champ d’application (Revenus imposable, Revenus exonérés, Territorialité)
- Base d’imposition (Lieu d’imposition, Régime d’imposition, Calcul de l’impôt, Paiement, réduction personne à charge)

2. Obligation des contribuables

- Système déclaratif annuel
- Régime réel simplifié
- Disposition diverses

3. Impôt Synthétique (IS)

- Principe
- Champ d’application (Personne imposable)
- Lieu d’imposition
- Base d’imposition

4. Impôt sur les Revenus Salariaux et Assimiles (IRSA)

- Principe
- Champ d’imposition

5. Impôts sur les Revenus des Capitaux Mobiliers (IRCM)

- Principe
- Champ d’application et dispositions générales

6. Impôt sur les Plus Values Immobilières (IPVI)

- Principe
- Champ d’application

7. Session de questions – réponses

- Traitement des problématiques constatés en entreprises

8. Droit d’enregistrement (Loyer et Mutation)

9. Impôts Indirects

- Les droits d’accises (Régime de taxation, Produits soumis...)

10. Contrôle fiscal (Démarche, nouvelle disposition)

11. Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)

- Champ d’application
- Affaires taxables

12. Etude de cas : Conseils et Astuces

Cibles

• Dirigeants
• Gestionnaires
• Financiers
• Comptables et tout porteurs de projet de création et/ou de reprise d'entreprise